AI Agency

Société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous

le numéro 844 316 224

Siège social : 31 avenue Georges Clémenceau, 34690 Fabrègues

E-mail : contact@agency-ai.fr

Directeur de la publication :

M. Christophe Gauthey

Hébergeur du site :

Systeme.io

Adresse : ITACWT Limited, 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande

Conditions d’utilisation :

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par AI Agency, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.agency-ai.fr est mis à jour régulièrement par AI Agency. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis :

Le site www.agency-ai.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. AI Agency s’efforce de fournir sur le site www.agency-ai.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.agency-ai.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation de responsabilité :

AI Agency ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.agency-ai.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

AI Agency ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.agency-ai.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. AI Agency se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, AI Agency se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

À l’occasion de l’utilisation du site www.agency-ai.fr peuvent être recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.agency-ai.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause AI Agency ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.agency-ai.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.agency-ai.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.agency-ai.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de AI Agency et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.agency-ai.fr. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes et cookies :

Le site www.agency-ai.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de AI Agency. Cependant, AI Agency n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.agency-ai.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informationsrelatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.agency-ai.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact@agency-ai.fr.

Conditions Générales d'utilisation :

1. Préambule

Le site www.agency-ai.fr est la propriété de la société AI Agency, société immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Montpellier sous le numéro 844 316 224, ayant son siège social situé au 31 avenue Georges Clémenceau, 34690 Fabrègues. L’accès et l’utilisation du site www.agency-ai.fr sont soumis aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après dénommées “CGU”). En utilisant le site www.agency-ai.fr, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces CGU et vous les acceptez sans réserve.

2. Modification des CGU AI Agency se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU présentées sur le site www.agency-ai.fr. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date d’utilisation du site. Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU.

3. Licence d’utilisation AI Agency accorde une licence d’utilisation du contenu du site www.agency-ai.fr, sous réserve que l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce contenu

4. Propriété intellectuelle Le contenu du site www.agency-ai.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. L’utilisation du contenu du site www.agency-ai.fr est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins sont expressément interdites. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site www.agency-ai.fr ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AI Agency.

5. Responsabilité AI Agency ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.agency-ai.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. AI Agency ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.agency-ai.fr.

6. Liens hypertextes Le site www.agency-ai.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de AI Agency. Cependant, AI Agency n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

7. Modification du site AI Agency se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu du site www.agency-ai.fr à tout moment et sans préavis.

8. Disponibilité du site AI Agency s’efforce de maintenir le site www.agency-ai.fr accessible en permanence, mais ne peut être tenue responsable de la discontinuité du site, notamment pour des raisons de maintenance ou de force majeure. La responsabilité de AI Agency ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité du site.”

9. Paiement et sécurité Les paiements des produits proposés sur le site www.agency-ai.fr sont effectués en ligne via la plateforme de paiement Stripe. AI Agency n’a donc pas accès aux informations bancaires de l’utilisateur.

10.Remboursement Conformément à la loi française, les offres en promotion ne sont pas remboursables. Pour les autres produits, la politique de remboursement est de 30 jours. Toute demande de remboursement doit être faite par écrit à l’adresse suivante : contact@agency-ai.fr.

11.Données personnelles Les informations recueillies sur le site www.agency-ai.fr sont traitées de manière confidentielle. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous en faire la demande en écrivant à l’adresse suivante : contact@agency-ai.fr.

12.Droit applicable et attribution de juridiction Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.agency-ai.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier. Pour toute question relative aux présentes conditions générales d’utilisation, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact@agency-ai.fr.

1. Préambule

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2. Modification des CGU AI Agency se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU présentées sur le site www.agency-ai.fr. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date d’utilisation du site. Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU.

3. Licence d’utilisation AI Agency accorde une licence d’utilisation du contenu du site www.agency-ai.fr, sous réserve que l’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce contenu

4. Propriété intellectuelle Le contenu du site www.agency-ai.fr est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. L’utilisation du contenu du site www.agency-ai.fr est autorisée uniquement pour un usage personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins sont expressément interdites. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site www.agency-ai.fr ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AI Agency.

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8. Disponibilité du site AI Agency s’efforce de maintenir le site www.agency-ai.fr accessible en permanence, mais ne peut être tenue responsable de la discontinuité du site, notamment pour des raisons de maintenance ou de force majeure. La responsabilité de AI Agency ne saurait être engagée en cas d’indisponibilité du site.”

9. Paiement et sécurité Les paiements des produits proposés sur le site www.agency-ai.fr sont effectués en ligne via la plateforme de paiement Stripe. AI Agency n’a donc pas accès aux informations bancaires de l’utilisateur.

10.Remboursement Conformément à la loi française, les offres en promotion ne sont pas remboursables. Pour les autres produits, la politique de remboursement est de 30 jours. Toute demande de remboursement doit être faite par écrit à l’adresse suivante : contact@agency-ai.fr.

11.Données personnelles Les informations recueillies sur le site www.agency-ai.fr sont traitées de manière confidentielle. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous en faire la demande en écrivant à l’adresse suivante : contact@agency-ai.fr.

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